E - Une journée dans les bas-fonds de la justice française…

Catégorie : E - Mes mauvaise humeurs... et pour rire (jaune)

Avertissement : toute ressemblance avec la réalité serait purement fortuite…

Vendredi dernier, j’ai été gâté… Le matin, j’avais 2 affaires devant le Juge de Proximité, pour les problèmes que j’ai eus, suite à l’acquisition de ma maison (procédures engagées en septembre 2008, convoquées en avril 2009 !!!) ; et l’après-midi, j’étais convoqué devant le Juge de Proximité du Tribunal de Police pour un PV de stationnement de ma moto sur un trottoir début mars 2007 (!!!), pour lequel j’avais fait une opposition.

Instructif, très instructif, …

1^ier acte

Le matin, 25 affaires convoquées, toutes à 9 h 30, et fait du prince, ce sont les affaires, où au moins une des parties est représentée par un avocat, qui passent en premier. Je sais que ces messieurs-dames sont « très » occupés et coûtent cher, mais quand même je ne ne vois vraiment pas ce qui justifie cette différence de traitement, d'autant qu'eux sont payés pour être là, alors que pour les autres le temps perdu est une perte sèche de salaire. De même, nous sommes tous convoqués à la même heure, pour que ces messieurs-dames ne manquent pas de public sans doute... Mais bon, j’ai l’habitude, depuis toujours, je sais que les magistrats ne supportent pas d’attendre. Ils convoquent toujours tout le monde à la même heure, de façon à n’avoir jamais à attendre les autres.

Alors, rien d’autre à faire que de lire le Canard et d’écouter distraitement les affaires qui défilent.

Le Juge, un homme patient, très patient voit défiler devant lui 12 affaires (!!!), pour lesquelles il y a parfois plusieurs plaignants, concernant des voyagistes indélicats : retard de transport, bagages perdus, contrat et destination non respectés, … à croire que tous les voyages organisés finissent immanquablement devant lui (normal, ce sont toutes les affaires de retours de vacances gâchées qui tombent 8 mois plus tard). Perdu dans ce flot de vacanciers « irascibles », 2 affaires, une pour un loyer impayé et une autre pour une livraison Internet qui n’est jamais arrivée… Le quotidien de tous les Français, quoi…

À chaque fois pour les voyagistes, les sommes demandées par les plaignants sont dérisoires : 150 euros pour les bagages perdus, 250 pour un retard, dans le pire des cas un groupe de 5 personnes réclament 1 000 euros chacune pour une destination non respectée, …

À chaque fois, les compagnies ou les voyagistes (et c’est pareil pour les entreprises) sont représentées par des avocats. Déformation professionnelle oblige, je me prends à faire quelques calculs…

Du coté des entreprises : pourquoi payer un avocat qui prendra au minimum (vraiment au minimum), 1 000 euros HT d’honoraires, pour aller défendre l’indéfendable et pour des enjeux qui sont largement en dessous de ce que va coûter l’avocat, le suivi et l’instruction du dossier ? Même, si par le plus pur des hasards (oui, ma longue expérience de la justice française me fait penser que c’est une loterie, qui fonctionne, à tous les coups, dans un univers incertain), ils gagnent, de toute façon tous frais déduits, ils seront perdants ; vraiment, ça m’échappe…

Du côté de notre « justice » : un magistrat, une greffière, une secrétaire, un assesseur, un vigile, 5 personnes mobilisées pour instruire, assister aux débats et juger… Bonjour la rentabilité, pour des affaires dont la moyenne des demandes, ce matin-là, devait se situer aux alentours de 400 euros.

Temps passé, 10 à 30 minutes par affaires ; mettons que la moyenne du coût horaire salarial (charges incluses, sans compter la retraite) de tous les intervenants d’État se situe autour de 30 euros : on a déjà 75 euros en moyenne pour écouter un débat, si on rajoute les coûts de l’instruction du dossier et celui de la rédaction et de la transmission du jugement, on doit bien être à un coût unitaire par dossier autour de 400 euros… et les dépends qui sont parfois payés par celui qui perd ne couvriront certainement pas ce coût.

À croire que l’État ferait mieux de payer directement les plaignants… nous ferions des économies sur nos impôts.

Du côté des citoyens : plus de 100 personnes dans la salle qui attendent patiemment leur tour, qui dans le meilleur des cas auront perdu 2 heures de leur temps et dans le pire une journée de travail… et je vous épargne les coûts induits et indirects (en amont, le jour même et après), pour des affaires qui ne devraient même pas arriver devant la justice…

Cela me fait penser au délire que j’ai vécu dans une affaire de malfaçon pour une construction. J’avais calculé que 2 réunions avec les trois experts, les 12 parties et leur avocat respectif, coûtaient plus cher que le montant des dommages demandés. Quand je suis parti de l’entreprise, nous en étions à la sixième réunion, … le prix du bâtiment tout entier !!!

Mais revenons à ma matinée…

Pourquoi ne pas recevoir les parties dans un bureau, avec juste le Juge et une secrétaire et en les convoquant à des heures différentes ? Toutes les affaires ont-elles vraiment besoin d’un débat contradictoire, surtout quand il s’agit de contrats non respectés par des entreprises ?...

La logique, l’efficacité et l’intérêt de cette coûteuse mascarade m’échappent totalement.

Comme si, on retrouvait au niveau des Tribunaux le même phénomène que pour les urgences médicales où les gens viennent pour tout et souvent n’importe quoi… comme si l’État était incapable d’introduire un peu de bon sens et de souplesse dans ses procédures.

Le temps passe ; les baveux défilent ; la plupart en présentant des arguments d’une telle mauvaise foi, qu’à la place du Juge, j’aurais collé à certains une amende pour outrage, tellement ça m’aurait énervé d’être pris pour un con… Un Juge, vraiment très patient…

Mais le temps passe trop lentement et j’ai rendez-vous à 13 h 30 au Tribunal de Police. À 12 h 20, j’essaye de négocier avec la Greffière en présentant ma convocation ; rien à faire, c’est comme ça et pas autrement. La gentille secrétaire (elles sont souvent gentilles, non ?) me suggère d’appeler le Tribunal de Police pour leur demander de mettre mon dossier en fin de liste, pour que j’ai le temps d’arriver. Mais oui, bonne idée… Je sors pour téléphoner et… évidemment, le Greffe du Tribunal de Police est injoignable. C’est alors que je pense à envoyer un fax… mais comment faire ? D'abord, il faut que je rappelle le standard pour qu’ils me donnent le numéro, puis, je passe par l’intermédiaire d’une amie qui heureusement pour moi est chez elle et veut bien m’aider. Ouf, le fax est parti… on verra bien. Qu’aurais-je fait sans elle ? J’aurai été jugé par défaut…

Mes affaires sortent enfin. Je m’aperçois que j’adore plaider. Pour la première qui concerne un vice caché sur la maison que j’ai achetée, le Juge pose les bonnes questions… le résultat dépend intégralement de sa conviction : soit, il estime que la partie adverse était au courant des problèmes et je gagne, soit, il pense qu’elle l’ignorait elle-même et je perds. Même si je ne comprends toujours pas la logique de cette loi combinée à de la jurisprudence, c’est assez simple, non ?

Pour la deuxième affaire qui concerne un vendeur de parquet pourri, celui-ci a (bien évidemment) demandé le renvoi par courrier, comme si, 8 mois pour préparer une affaire n’étaient pas suffisants. Mais bon, je connais ce genre de manœuvre dilatoire par cœur, je m’oppose par principe à cette demande, en sachant que je n’aurais pas gain de cause. Pas grave, je vais augmenter le montant des dommages et intérêts demandés, juste pour leur faire les pieds.

Une bonne vingtaine de personnes attendaient encore leur tour, quand je suis sorti du Tribunal à 13 h 40… Et le Juge continuait imperturbable, sans pose pipi depuis 9 h 30, un champion de la rétention urinaire sans doute…

2^ième acte

Je fonce tellement sur le périphérique que je rate la sortie de la Porte de la Villette… Je l’avoue, j’ai bien dû commettre 4 où 5 infractions au code de la route pour arriver à une heure décente au Tribunal, et… je me gare sur le trottoir (!!!) presque en face du Tribunal… en me demandant, si j’aurai un PV en ressortant.

Là, l’ambiance change du tout au tout… Au mortel ennui de la matinée, je suis maintenant comme au « spectacle », dans une salle constituée à 80 % de faciès basanés (étrange, les blancs commettraient-ils moins d’infraction que les blacks et les Arabes ?), face à une Juge qui fait un show d’enfer : cassante, limite méchante, expliquant à tous et même au représentant du Ministère Public la Loi, commentant les erreurs des dossiers produits, … et surtout totalement inhumaine.

Les affaires sont en majorité des problèmes de poubelles… un sac posé à côté d’une poubelle, même si elle est pleine, même avec les meilleures raisons du monde, et il est visible que la Magistrate prend son pied quand elle donne le montant de l’amende toujours égal à celui que réclame le Ministère Public.

Seule en réchappe une femme qui arrive à prouver que c’est la Ville de Paris qui n’a pas ramassé les poubelles… d'ailleurs, d’autres femmes, pour d’autres affaires, auront, bizarrement, également droit à cet apparent traitement de faveur ; de mémoire, ce sont les seuls dossiers qui ont été relaxés, un hasard, sans doute...

Mais, il y a aussi des affaires pour des rixes, des tapages nocturnes, des ivresses sur la voie publique et plusieurs qui ne m’ont pas du tout fait rire, malgré le ton enjoué avec lequel la Juge présentait, la plupart du temps, ces affaires.

Un monsieur d’une soixantaine d’années, basané, courbé et effacé, qui portait sur son visage et dans son corps toutes ses souffrances, verbalisé pour avoir uriné sur la voie publique, contre un réverbère.

Il présente 2 documents : son avis d’imposition qui faisait visiblement de lui un indigent et un certificat médical qui dit qu’il est traité contre l’anxiété.

Et la Juge de prendre à témoin la salle : « dommage, mais votre certificat médical ne dit pas que ce sont les médicaments qui provoquent vos mictions irrépressibles » ; et d’en rajouter « c’est étrange, mais pour ce genre d’affaires ce sont toujours des messieurs qui sont pris, jamais des femmes. Comment elles font, elles ? ». Le pauvre homme est incapable d’articuler 2 mots et de répondre…

À ce moment, j’ai très envie de demander la parole, pour gentiment lui expliquer :

1 - je ne suis pas docteur, mais, il me semble savoir que si les médicaments ne provoquent effectivement pas forcément de miction irrépressible, par contre, l’état anxieux, en lui-même peut très bien produire ce genre de symptômes et même pire… je parle par expérience.

2 - effectivement, les hommes et les femmes ne sont pas égaux devant ce problème, il me semble savoir que les femmes n’ont pas de prostate et que leur système de rétention se fait de façon musculaire, alors que chez les hommes leur glande peut devenir extrêmement douloureuse quand il faut se retenir.

Mais, je sais également être un lâche… je sais que si j’interviens en ridiculisant les remarques de la Juge, elle va me fusiller quand mon affaire passera. J’ai assez vite compris que même son mec (s’il y en a un qui est capable de supporter un tel dragon) ne doit pas souvent gagner quand il s’agit de savoir qui va faire la vaisselle…

Je me tais et, dans la « grande clémence » du Ministère Public, ce pauvre monsieur s’en tirera avec une amende de 300 €. Mais, il faut encore que la Juge en rajoute en expliquant que l’infraction a été classée en 4^ième classe, quelle aurait pu être en 5^ième et qu’en gros ce monsieur s’en tire bien, car il échappe ainsi à une possible peine, et que l’amende aurait pu aller jusqu’à 1 500 euros pour la 4^ième classe…

Les bras m’en tombent… et compte tenu de la façon dont se passe les débats et de comment sont expédiées les affaires, je me demande à quoi sert ce Tribunal, si ce n’est à générer du sentiment d’injustice pour tous ceux qui en sortent condamnés.

À se demander, si les flics n’ont rien d’autre, rien de plus important et de plus urgent à faire que d’aller fouiller dans les poubelles fautives, pour retrouver leur propriétaire et verbaliser les types qui pissent dans la rue… Par contre, pas une seule affaire de crotte de chien, ce jour-là… Vraiment, mais que fait la Police ? À quand des sanctions pour toutes les merdes abandonnées sur la voie publique, autrement plus emmerdantes et qui causent de nombreux accidents tous les jours ? Mais rassurons-nous, les progrès de la science et du fichage nous permettront bientôt d’arrêter tous les auteurs d’abandon de miction sur la voie publique…

Puis, arrivent des affaires bien sordides de violences…

150 € d’amende et 300 € de dommages et intérêts contre un SDF (absent à l’audience) qui s’est fait massacré par un intervenant associatif (pas relaxé, mais pas non plus condamné, lui), parce que dans son délire d’ivrogne, il a griffé l’avant-bras de ce dernier au cours d’une distribution d’aide place du Colonel Fabien…

150 € d’amendes et 1 000 euros de dommages et intérêts pour l’agression d’un collègue de travail, visiblement une réaction homophobe ; mais compte tenu des photos, de visage tuméfié, présentées par le plaignant massacré, je trouve ça, vraiment pas cher payé.

Bref, c’était la journée des agressions et bagarres à 150 €, quelle que soit la gravité des faits.

Dans mes divagations mentales, je me dis 300 € pour avoir pissé contre un réverbère, 200 pour des poubelles, 150 seulement pour s’être battu… à ce tarif, même avec les dommages et intérêts, je suis tout prêt à m’offrir quelques vieux règlements de compte avec quelques salopards que la justice n’a jamais réussi à coincer.

Je suis le dernier à passer, la greffière avait bien reçu le fax, la salle est vide… enfin, presque, 2 pandores, la greffière, l’Officier du Miniistère Public et la Juge rien que pour moi.

La Juge ne voudra regarder, ni les photos que je lui ai apportées prouvant que mon stationnement n’était en rien gênant pour les piétons, poussettes et autres fauteuils (d’autant que m’étant garé dans le prolongement d’un mobilier urbain, je ne privais même pas les piétons d’une surface disponible) ; ni lire les recommandations d’une représentante de la Préfecture de Police faisant état, sur un site Internet, d’une tolérance quand les motos ne gênent pas les piétons ; ni m’expliquer pourquoi me garant depuis 30 ans sur le trottoir devant un commissariat parisien, je n’ai jamais reçu un PV pour ça ; ni tenir compte d’un PV mal libellé qui indique « ignoré » dans les cases modèle et marque, alors que ma moto est siglée de tous les côtés… J’argumente, mais rien à faire… J’arrive quand même à percevoir un semi-embarras du représentant du Ministère Public… qui demandera 60 € au lieu de 75 (pour un PV initialement à 35 €, je suis vraiment trop con, car le temps perdu pour cette affaire m’a coûté bien plus cher, mais bon, je peux pas m’empêcher de me battre contre toutes les injustices)… Et madame la Juge, comme à son habitude, d’en rajouter en disant, qu’elle pense aux contribuables et qu’elle est bien embêtée de priver l’État de 15 € qui n’iront pas dans ses caisses… J’oscille entre lui faire ravaler ses remarques avec quelques paroles acides ou l’applaudir pour une si « brillante » prestation au service de l’État… de l’État et de sa vanité, non dénuée de quelques graves lacunes malgré son apparente assurance, sans oublier son intolérance, sa morgue déplacée, sa partialité, sa trop visible jouissance à tenir le manche qui cogne, et bien pire à mes yeux, son impossibilité à accéder à la dimension humaine de la Loi…

Mais, je sais ce que coûte un outrage à magistrat et que peut faire un homme seul ?… Dans ce climat où les puissants se surprotègent en multipliant les lois réprimant les petits, mieux vaut ne pas tenter le diable.

Bilan de l’après-midi, la Loi est passée, mais la Justice, certainement pas. Si passer devant ce genre de Tribunal, c’est se voir appliquer la Loi, quelles que soient les explications du contexte ou des circonstances, à quoi bon faire perdre son temps à tout le monde ? Mettons des machines pour décider, nous ferons des économies.

J’ai toujours pensé que ce n’était pas à cause d’un manque de moyens que nos institutions républicaines cafouillent, coûtent cher et sont inefficaces, et ce n’est pas avec ces nouvelles expériences que ça va changer. Il y a vraiment quelques stages de philosophie, et d’optimisation procédurale qui se perdent.

Il n’y a pas de hasard…

Corrélé à d’autres faits, tout ça a au moins le mérite de devenir de plus en plus cohérent, … Supprimer les juges d’instruction au seul profit des procureurs inféodés au pouvoir politique, en pleine crise financière, au moment où ces mêmes politiques clament partout qu’ils vont remettre de l’ordre et du légal dans les affaires, c’est parfaitement « logique »… Le message est clair et les manœuvres préliminaires, pour inféoder la justice, ont déjà produit leurs effets. Selon le Canard du 8 avril, page 4 sous le titre « La faillite du pôle financier », en 2004, 90 plaintes ont débouché sur des informations judiciaires, en 2008 seulement 11, soit, 8 fois moins !!! Bon sang, mais c’est bien sûr ! C’est parce que nos financiers sont de plus en plus honnêtes, avec tout ce qui se passe, c’est une évidence… Qu’alliez-vous donc penser, mauvais esprits que vous êtes.

Dans le Canard du 1^ier avril, on apprend également que la police a fait une enquête sur un lycéen, allant jusqu'à demander son dossier scolaire, parce qu’il a osé faire un blog dénonçant les réformes de l’éducation nationale… ça fait peur... Vous comprenez pourquoi, j’ai mis cet avertissement en tête d’article ? Moi-même, j’en arrive à me demander dans quelle mesure en écrivant un article comme celui-ci, je ne me mets pas en infraction avec une loi quelconque…

D'un autre côté, la répression et le flicage sont omniprésents, aveugles, sauf pour les puissants, ne faisant plus la différence entre une poubelle abandonnée et des violences, pire trouvant que pisser contre un réverbère est plus grave que démolir un type… On voit bien où sont les priorités. Les puissants rigolent…

Jusqu’où nos lâchetés individuelles vont-elles nous conduire ? L’allégorie de la grenouille est de plus en plus d’actualité, je pense sérieusement que nous sommes déjà et depuis longtemps, dans un bain bouillant, suffisamment mûrs et cuits, pour rentrer sans réagir dans le monde orwellien qu’on nous instille petit à petit.

Ha, oui, je n’avais pas de PV sur ma moto (garée sur le trottoir) en sortant du Tribunal. Compte tenu du nombre de policiers au mètre carré dans ce périmètre, je suis vraiment déçu ; pas un, pour sanctionner le « dangereux malfaiteur » que je suis…

Post-scriptum : Comme vous l’aurez remarqué, le rythme de mes parutions s’est fortement ralenti ; mais je ne sais pas trop ce que je pourrais vous dire que je ne vous ai pas déjà dit. Cependant, en espérant que j’ai un peu de temps pour ça, je vous entretiendrai bientôt des décisions du G20. Vous en avez beaucoup entendu là-dessus, mais il y a quelques éléments d’analyse que je n’ai encore lus nulle part.